Mentions légales du site internet www.asscorpsetesprit.com

 

 

 

1. Éditeur et directeur de publication

Le site accessible à l’adresse : https://www.asscorpsetesprit.com est exploité par l’Association CORPS et ESPRIT, régie par la loi du 1er juillet 1901, représentée par Madame Sophie CARVIN, Directrice projet :

  • Immatriculée sous le numéro 750 691 511 ;

  • Ayant son siège social au 255, Avenue de la libération – 83740 La Cadière d’Azur ;

  • Tel : 06 17 71 60 76 ;

  • Email : asscorpsetesprit@gmail.com

L’Association Corps et Esprit est également un organisme de formation, enregistrée sous le n° 9313178513 auprès de la DIRECCTE PACA, référencé DATADOCK.

La Directrice de publication est Madame Sophie CARVIN, domicilié à l’adresse susmentionnée.

Toute réclamation ou notification doit être adressée à l’adresse e-mail suivante : asscorpsetesprit@gmail.com ou par courrier postal à l’adresse susmentionnée.

 

2. Hébergeur du Site 

 

L’hébergement du Site est réalisé par la société O2SWITCH :

  • Immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 510 909 807 ;

  • Adresse : 222 – 224 Boulevard Gustave Flaubert- 63000 Clermont-Ferrand ;

  • Tel : 04 44 44 60 40 ;

  • Email : support@o2switch.fr ;

  • Site : https://www.o2switch.fr/

 

3. Crédits graphiques - Réalisation et conception du Site 

 

Le design du Site a été réalisé par Madame Huynh Anh TRAN :

 

Les photographies appartiennent à la banque d’images de Wix. 

 

Création de liens vers le site

Le site Association Corps et Esprit autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site asscorpsetesprit.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.

  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

  • ne pas utiliser le logotype de l’Association sans autorisation

Les sites qui font le choix de pointer vers le Site asscorpsetesprit.com engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.

 

 

4. Droits de propriété intellectuelle 

 

L’ensemble du contenu présent sur le Site est protégé par les droits de propriété intellectuelle dont est titulaire la Société, et notamment par le droit d’auteur et le droit des bases de données, dans le monde entier et pour la durée des droits telle qu’elle résulte des dispositions légales existantes et/ou des prolongations à intervenir. Toute opération de reproduction, extraction, divulgation, diffusion, distribution, utilisation, représentation, adaptation, traduction, modification, décompilation, commercialisation, concession de sous-licence portant sur tout ou partie des droits de propriété intellectuelle de l’Association, quels qu’en soient la finalité, le support considéré, la durée, le territoire et le moyen utilisé, non expressément autorisée par l’Association ou par les dispositions légales applicables est strictement interdite.

 

5. Données à caractère personnel

 

Voir la politique de confidentialité de l'Association : cliquez ici

 

6. Limitation de responsabilité 

 

L’utilisateur reconnait et accepte expressément que la Société met en œuvre toutes les diligences nécessaires pour que les informations contenues sur le Site soient aussi précises que possible et que le Site soit périodiquement remis à jour, mais que ce dernier puisse toutefois contenir des inexactitudes, des omissions et/ou des lacunes.

 

Mise à jour le 19 Janvier 2021